Déposée le 18 août 2004 par JARRE Jean-Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JARRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-40 du 1 octobre 2004.
Le déposant est JARRE Jean-Michel domicilié(e) 8, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ILLOUZ SIMONET JAUDEL Associés Avocats à la Cour domicilié(e) 37 b, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France.
La marque JARRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JARRE Jean-Michel - 8, Avenue Montaigne,75008 PARIS - 75008 - France
SCP ILLOUZ SIMONET JAUDEL Associés Avocats à la Cour - 37 b, Avenue d'Iéna,75116 PARIS - 75116 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04
Inscription le 29 janvier 2008 - Concession de licence n°471119 - Publication au BOPI 2008-01-29
Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40
Inscription le 27 septembre 2010 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°532753 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ; lunettes (optiques) ; articles de lunetterie ; etuis à lunettes ; cartes à mémoire ou a microprocesseur. Vêtements, chaussures, chapellerie. Accessoires pour l'habillement : ceintures, fourrures, gants, foulards, cravates, bonneterie, chaussettes, chaussons, chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. Jeux, jouets, appareils de culture physique ou de gymnastique, balles ou ballons de jeu, table queue ou billes de billard, jeux de carte ou de table, patins à glace ou à roulettes, trottinettes, planche à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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